L'efficacité, c'est peut-être ça : l'imagination. Quand on en manque, il ne reste que les platitudes de la vie.
Conseil Municipal Séance du 29 Juin 2023
Ordre du Jour
1. Appel + Recueil des pouvoirs
2. Désignation du secrétaire de séance
3. Approbation du Procès-verbal de la séance du 6 Avril 2023
4. Lecture de l’ordre du jour
5. Lecture des décisions prises par le Maire en vertu de la délégation de pouvoirs conférée par le Conseil Municipal
6. Délibérations URBANISME
1. Chemin du Petit Panloup – Lotissement SARL Da Silva – Dénomination de voie .
2.Chantalouette – Lotissement SAS DM – Dénomination de voie
3. Rue Albert Camus – Cession de la parcelle BH 311
4. Rue du Hameau – Classement des parties communes dans le domaine privé et public
5. Restauration des mares – Convention avec la Fédération Départementale des chasseurs de l’Allier
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
6. Modification du Règlement Intérieur relatif au fonctionnement des services municipaux
7. Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal
8. Convention pour la mise à disposition de la salle de cours collectifs à l’espace forme Yzatis
9. Avenant n°1 à la convention de mise à disposition d’agents communaux auprès du CCAS d’Yzeure
10. Modification du tableau des effectifs du personnel communal
11. Signature d’un protocole d’Accord Transactionnel entre la Commune d’Yzeure et la Société des Établissements Henrion
12. Convention de partenariat entre la Communauté d’Agglomération de Moulins et la ville d’Yzeure pour l’organisation de l’édition estivale 2023 de l’évènement « Moulins entre en scène fête les Ozières »
SPORTS
13. Convention de mise à disposition du stade du Champ Daillant au lycée polyvalent Jean Monnet pour l’année scolaire 2023 / 2024
14. Convention de mise à disposition du gymnase de l’Europe au lycée polyvalent Jean Monnet pour l’année scolaire 2023 / 2024
15. Convention de mise à disposition des installations sportives non couvertes au collège François Villon pour l’année scolaire 2023 / 2024
16. Convention tripartite de partenariat entre Moulins Yzeure Foot 03 Auvergne et les villes de Moulins et d’Yzeure pour la saison sportive 2023 / 2024
SOLIDARITÉ
17. Approbation de l’Opération Mon Permis B avec ma ville – Aide au permis de conduire
ENFANCE
18. Attribution des crédits de fonctionnement des écoles élémentaires et maternelles pour l’année scolaire 2023- 2024
19. Modalités de prise en charge des dépenses d’affranchissement des écoles élémentaires et maternelles publiques d’Yzeure
20. Prise en charge des frais de fournitures de bureau du centre médico-scolaire
21. Répartition intercommunale des frais de fonctionnement des écoles publiques pour l’année scolaire 2023-2024
CULTURE
22. Révision des tarifs de la saison culturelle
FINANCES
23. Examen du compte de gestion du receveur municipal pour l’exercice 2022
24. Examen du compte administratif 2022 du budget principal
25. Examen du compte administratif 2022 des budgets annexes
26. Détermination et affectation définitive des résultats du compte administratif 2022 du budget principal et des budgets annexes
27. Examen des subventions attribuées au budget primitif 2023 – Délibération complémentaire
28. Décision modificative n°1 – Budget Principal – exercice 2023
29. Décision modificative n°1 – Budget annexe de la saison culturelle – exercice 2023
30. Décision modificative n°1 – Budget annexe de la location d’Yzeurespace – exercice 2023
31. Décision modificative n°1 – Budget annexe du parc de la Mothe – exercice 2023 32. Décision modificative n°1 – Budget annexe de la gendarmerie – exercice 2023
33. Décision modificative n°1 – Budget annexe du service commun de restauration collective – exercice 2023
34. Révision des tarifs municipaux applicables au 1er septembre 2023
35. Révision des tarifs municipaux au 1er janvier 2023 – Délibération modificative
36. Révision des tarifs de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure au 1er janvier 2024
INFORMATIONS
7. Questions orales (À transmettre au maire au moins 3 jours avant la réunion ; 5 maximum par groupe ; 1 maximum par conseiller municipal n’appartenant pas à un groupe ; temps total limité à 30 mn ; pas de débats).
Vœu de soutien aux propositions du réseau des Missions Locales relatives à « France Travail » proposé par M. Le Maire
8. Questions diverses
Questions déposées par le groupe Redonnons des couleurs à Yzeure
9. Déclarations générales (Un porte-parole par groupe ; temps maximum de 5 mn par groupe).
10. Remerciements
11. Dates des prochains conseils municipaux
