1. Appel + Recueil des pouvoirs
2. Désignation du secrétaire de séance
3. Approbation du Procès-verbal de la séance du 28 Septembre 2023
4. Lecture de l’ordre du jour
5. Lecture des décisions prises par le Maire en vertu de la délégation de pouvoirs conférée par le Conseil Municipal
6. Délibérations URBANISME
1. Rectification de la délibération N° 2023-72 du Conseil Municipal du 28 septembre 2023 suite à une erreur matérielle dans la désignation du numéro cadastral dans le cadre de l’opération spécifique d’habitat – Plaine Bodin – Cession d’une parcelle – Avis du Conseil Municipal
2. Crématorium – Approbation des tarifs 202
3. Parc Sainte Catherine – Classement de la parcelle CM N° 387 dans le domaine privé de la commune
4. Non-réalisation d’une évaluation environnementale pour la modification N°1 du Plan Local d’Urbanisme et bilan de la concertation
5. Non-réalisation d’une évaluation environnementale, bilan de la concertation et arrêt du projet de révision sous format allégé (avec examen conjoint) du Plan Local d’Urbanisme
6. Mise à disposition temporaire du domaine public en vue de l’installation et de l’exploitation de centrales photovoltaïques sur fonciers communaux – choix de l’opérateur et avis du Conseil Municipal
7. Forêt communale – Approbation de l’état d’assiette des coupes de l’année 2024, des modes de commercialisation et de délivrance des lois d’affouages ADMINISTRATION GÉNÉRALE
8. Modification du tableau des effectifs du personnel communal 9. Remboursement des frais de visite médicale obligatoire dans le cadre du renouvellement de l’autorisation de conduite des véhicules poids lourds
10. Mise en place de la prime de pouvoir d’achat exceptionnelle
11. Modification du règlement intérieur relatif au fonctionnement des services municipaux
12. Convention d’adhésion à la médiation préalable obligatoire et médiation conventionnelle proposée par le CDG 03
13. Convention financière de reprise du compte épargne temps de Madame ADELINE Sidonie SOLIDARITÉ
14. Convention annuelle d’accompagnement entre la ville d’Yzeure et l’association CAPAMAM ENFANCE
15. Création d’espaces sans tabac devant les écoles maternelles et élémentaires4
FINANCES
16. Décision Modificative n°3 – Budget Principal – Exercice 2023
17. Décision Modificative n°3 – Budget annexe du service commun de restauration collective – Exercice 2023
18. Décision Modificative n°2 – Budget annexe de la saison culturelle – Exercice 2023
19. Attribution anticipée de subventions reprises au budget 2024
20. Ouverture anticipée de crédits d’investissement au titre de l’exercice 2024
21. Révision des tarifs municipaux applicables au 1er janvier 2024
22. Marché de performance énergétique pour l’exploitation et la maintenance des installations multi techniques - Avenant n°5
23. Renouvellement des contrats d’assurance de la ville – Choix des prestataires
24. Groupement de commandes entre les communes d’Yzeure et d’Avermes - Fournitures administratives et scolaires – Choix du fournisseur
INFORMATIONS
7.
Questions orales (À transmettre au maire au moins 3 jours avant la réunion ; 5 maximum par groupe ; 1 maximum par conseiller municipal n’appartenant pas à un groupe ; temps total limité à 30 mn ; pas de débats).
8. Déclarations générales (Un porte-parole par groupe ; temps maximum de 5 mn par groupe).
9. Remerciements
10. Dates des prochains conseils municipaux
