Conseil Municipal Séance du 28 Mars 2024
Ordre du Jour
1. Appel + Recueil des pouvoirs
2. Désignation du secrétaire de séance
3. Approbation du Procès-verbal de la séance du 8 Février 2024
4. Lecture de l’ordre du jour
5. Lecture des décisions prises par le Maire en vertu de la délégation de pouvoirs conférée par le Conseil Municipal
6. Délibérations
URBANISME
1. Parc de la Mothe – Cession de biens immobiliers
2. Délibération rectificative d’une erreur matérielle dans la délibération n° DCM2024-04 du 8 février 2024 portant sur la désaffectation, le déclassement et la régularisation cadastrale d’une portion du domaine public située rue des Cladets
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
3. Modification du tableau des effectifs du personnel communal
4. Fixation des taux d’avancement de grade pour chaque catégorie professionnelle
5. Signature d’une convention portant sur le dispositif de signalement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d’agissements sexistes avec le centre de gestion de la fonction publique territoriale de l’Allier
6. Approbation de la convention de mise à disposition d’un agent communal auprès de l’amicale laïque des Bataillots-Cladets ENFANCE
7. Révision du forfait communal pour la participation aux frais de fonctionnement de l’école privée pour l’année civile 2024
8. Renouvellement de la dérogation à l’organisation de la semaine scolaire dans les écoles publiques
ÉCONOMIE
9. Approbation des modalités de l’attribution de l’aide de la commune d’Yzeure pour la création ou la reprise de commerces de proximité situés dans 3 zones de la commune : place Jules Ferry, dans le périmètre de la rue de la République et dans le périmètre des Pouzeux
FINANCES
10.Détermination et affectation provisoires des résultats du compte administratif 2023 du budget principal et des budgets annexes
11.Examen des subventions aux associations attribuées au budget primitif 2024
12.Fixation des taux d’imposition pour 2024
13.Examen du projet de budget primitif 2024 – Budgets annexes
14.Examen du projet de budget primitif 2024 – Budget principal
INFORMATIONS
7. Questions orales (À transmettre au maire au moins 3 jours avant la réunion ; 5 maximum par groupe ; 1 maximum par conseiller municipal n’appartenant pas à un groupe ; temps total limité à 30 mn ; pas de débats).
8. Questions diverses
9. Déclarations générales (Un porte-parole par groupe ; temps maximum de 5 mn par groupe).
10. Remerciements
11. Dates des prochains conseils municipaux
