Conseil Municipal Séance du 29 Avril 2024

Ordre du Jour

1. Appel + Recueil des pouvoirs

2. Désignation du secrétaire de séance

3. Approbation du Procès-verbal de la séance du 28 Mars 2024

4. Lecture de l’ordre du jour

5. Lecture des décisions prises par le Maire en vertu de la délégation de pouvoirs conférée par le Conseil Municipal

6. Délibérations URBANISME

1. Programme local de l’habitat – Avis de la commune d’Yzeure

 2 CULTURE- Convention d’occupation temporaire du domaine privé pour l’exploitation d’un bar restaurant au plan d’eau des Ozières ENFANCE

3. Mise en place d’une convention de prestations dans le cadre de l’action : « soutien scolaire individualisé » du centre intercommunal d’action sociale de Moulins Communauté

INFORMATIONS

7. Questions orales (À transmettre au maire au moins 3 jours avant la réunion ; 5 maximum par groupe ; 1 maximum par conseiller municipal n’appartenant pas à un groupe ; temps total limité à 30 mn ; pas de débats).

8. Déclarations générales (Un porte-parole par groupe ; temps maximum de 5 mn par groupe).

9. Remerciements

10. Dates des prochains conseils municipau