Conseil Municipal Séance du 5 février 2025
Ordre du Jour
1. Appel + Recueil des pouvoirs
2. Désignation du secrétaire de séance
3. Approbation du Procès-verbal de la séance du 12 décembre 2024 . Lecture de l’ordre du jour
5. Lecture des décisions prises par le Maire en vertu de la délégation de pouvoirs conférée par le Conseil Municipal
6. Délibérations
URBANISME.
1. Maison de Bellecroix – Désaffectation – Déclassement d’un bien communal et modalités de cession
2. Les Taillerêts – Échange de parcelles
3. Demande de subvention à l’État au titre de la Dotation d’Équipement des Territoires Ruraux (DETR) 2025 – Aménagement d’un espace sportif plaine Albert Camus
4. Demande de subvention à l’État au titre de la Dotation d’Équipement des Territoires Ruraux (DETR) 2025 – Rénovation des logements de la gendarmerie phase
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
5. Modification du tableau des effectifs du personnel communal
6. Création d’un emploi d’agent recenseur vacataire pour assurer la mission de recensement de la population au titre de l’année 2025
7. Convention d’adhésion au service de médecine de prévention du Centre de gestion de la Fonction publique territoriale de l’Allier
8. Avis du Conseil municipal sur le rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) concernant l’évaluation des charges transférées dans le cadre de la mutualisation de services
9. Convention de création d’un service commun relatif à la protection juridique et fonctionnelle des données / délégué à la protection des données personnelles, entre la commune d’Yzeure, le CCAS d’Yzeure et la communauté d’agglomération de Moulins
10. Convention financière de reprise du Compte Epargne Temps (CET) de Monsieur Vincent POLYCARPE
11. Etat récapitulatif des indemnités perçues par les élus en 2024
SPORT
12. Convention de mise à disposition d’un terrain dans la forêt des Planchards pour la pratique du paintball et du laser game extérieur SOLIDARITÉ
13. Approbation du plan de financement 2025 du chantier d’insertion de la ville d’Yzeure FINANCES
14. Examen du rapport présenté par le Maire en vue du débat d’orientations budgétaires 2025
INFORMATIONS
7. Questions orales (À transmettre au maire au moins 3 jours avant la réunion ; 5 maximum par groupe ; 1 maximum par conseiller municipal n’appartenant pas à un groupe ; temps total limité à 30 mn ; pas de débats).
8. Questions diverses
9. Déclarations générales (Un porte-parole par groupe ; temps maximum de 5 mn par groupe).
10. Remerciements
11. Dates des prochains conseils municipaux
