Conseil Municipal Séance du 15 Mai 2025
Ordre du Jour
1. Appel + Recueil des pouvoirs
2. Désignation du secrétaire de séance
3. Approbation du Procès-Verbal de la séance du 27 Mars 2025
4. Lecture de l’ordre du jour
5. Lecture des décisions prises par le Maire en vertu de la délégation de pouvoirs conférée par le Conseil Municipal
6. Délibérations URBANISME
1. Restauration des mares en 2025 – Convention avec la Fédération Départementale des chasseurs de l’Allier
2. Règlement Local de Publicité (RLP) : avis de la Commune d’Yzeure sur le projet arrêté par délibération de la Ville de Moulins du 28 mars 2025
3. Crématorium : rectification des dates des avenants n° 1 et 2 visés dans la délibération n° DCM 2021-75 du 01/07/2021 et approbation de l’avenant n° 4 ADMINISTRATION GÉNÉRALE
4. Constitution d’un groupement de commandes entre les communes d’Avermes et d’Yzeure - Fournitures administratives et scolaires 2026
5. Autorisation de M. le Maire à signer les marchés de fournitures de denrées alimentaires (passés en procédure d’appel d’offre ouvert et attribués par la CAO du 18 avril 2025)
SPORTS
6. Adhésion à l’ANDES (Association Nationale des Élus en Charge des Sports)
FINANCES
7. Examen du compte financier unique (CFU) 2024 du budget principal et des budgets annexes
8. Détermination et affectation définitive des résultats du compte financier unique 2024 du budget principal et des budgets annexes
9. Décision modificative n°1 – Budget Principal – Exercice 2025
10. Décision modificative n°1 – Budget annexe de la Saison Culturelle – Exercice 2025
11. Décision modificative n°1 – Budget annexe de la Location d’Yzeurespace – Exercice 2025
12. Décision modificative n°1 – Budget annexe de la Gendarmerie – Exercice 2025
13. Décision modificative n°1 – Budget annexe du Service commun de restauration collective – Exercice 2025
14. Clôture du Budget du Parc d’Activités de la Mothe au 31 mai 2025
15. Reprise des emprunts du budget annexe du Parc d’Activités de la Mothe au Budget Principal au 1er juin 2025
16. Admission en non-valeur de produits irrécouvrables – Budget Principal et budget annexe de la saison culturelle
INFORMATIONS
17. Questions orales (À transmettre au maire au moins 3 jours avant la réunion ; 5 maximum par groupe ; 1 maximum par conseiller municipal n’appartenant pas à un groupe ; temps total limité à 30 mn ; pas de débats)
18. Questions diverses
19. Déclarations générales (Un porte-parole par groupe ; temps maximum de 5 mn par groupe)
20. Remerciements
21. Dates des prochains conseils municipaux
