Conseil Municipal Séance du 6 avril 2023

Ordre du Jour

URBANISME

1. Les Ozières – Projet de création d’une aire de camping-cars – Cession de parcelles – Lancement d’un Appel à Manifestation d’Intérêt (AMI)

2. Plaine Bodin – Opération spécifique d’habitat – Lancement d’un Appel à Manifestation d’Intérêt (AMI)

3. Cession de la zone Mille-Club / Maison des Arts et des Sciences – Lancement d’un Appel à Manifestation d’Intérêt (AMI)

4. Aérodrome de Moulins / Montbeugny – Approbation du plan de servitudes aéronautiques

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

5. Fixation des taux d’avancement de grade pour chaque catégorie professionnelle

6. Modification du tableau des effectifs du personnel communal

7. Approbation de la convention de mise à disposition d’agents communaux auprès du CCAS

8. Modification de la délibération portant révision du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP)

9. Etat récapitulatif des indemnités perçues par les élus en 2022

SPORTS

10. Avenant n°2 à la convention d’occupation temporaire du domaine privé pour l’exploitation d’un bar restaurant au plan d’eau des Ozières

CULTURE

11. Approbation de la convention entre la ville d’Yzeure et le Service Pénitentiaire d’Insertion et de Probation du centre pénitentiaire de Moulins Yzeure

ENFANCE

12. Approbation du contrat de partenariat avec « les parents Zens » pour la réservation de berceaux en établissement de jeunes enfants

FINANCES

13. Avenant n°1 à la convention relative à la création d’un service commun de restauration collective entre la commune d’Yzeure, la commune de Moulins et le centre communal d’action sociale d’Yzeure

14. Adoption des durées d’amortissement – Délibération modificative