Conseil Municipal Séance du 8 février 2024

Ordre du Jour

1. Appel + Recueil des pouvoirs

2. Désignation du secrétaire de séance

3. Approbation du Procès-verbal de la séance du 7 décembre 2023

4. Lecture de l’ordre du jour

5. Lecture des décisions prises par le Maire en vertu de la délégation de pouvoirs conférée par le Conseil Municipal

6. Délibérations

URBANISME

1. Délibération rectificative d’une erreur matérielle dans la délibération n°2023-72 du 28 septembre 2023, elle-même rectifiée par délibération du 7 décembre 2023 portant sur la cession d’une parcelle à la Plaine Bodin dans le cadre de l’opération spécifique d’habitat 2. Rue des Cladets – Désaffectation et déclassement d’une portion du domaine public et régularisation cadastrale

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

3. Modification des membres composant les commissions municipales

4. Etat récapitulatif des indemnités perçues par les élus en 2023

5. Modification du tableau des effectifs du personnel communal

6. Avis du Conseil Municipal sur les conditions de transfert à Moulins Communauté des terrains situés au sein des ZAE

7. Avis du Conseil Municipal sur le rapport de la CLECT – Compétence versement des contributions au SDIS

8. Adhésion à la convention de mise à disposition de matériel de la Ville d’Avermes à la Ville d’Yzeure

9. Contrats d’assurance des risques statutaires 2025 – 2028 – Modalités de lancement d’une procédure de marché public

10. Marché de performance énergétique pour l’exploitation et la maintenance des installations multi-techniques – Avenant n° 06

11. Renouvellement du contrat d’assurances « Dommages aux biens » – Choix du prestataire

ENFANCE

12. Fusion de l’école maternelle des Bataillots avec le groupe scolaire des Cladets

13. Attribution d’une subvention exceptionnelle à la coopérative scolaire du groupe scolaire des Cladets

SPORTS

14. Convention de mise à disposition d’un terrain dans la forêt des Planchards pour la pratique du paintball et du laser game extérieur

CULTURE

15. Convention annuelle entre la ville d’Yzeure et l’association de gestion du restaurant inter-administratif d’Yzeure

SOLIDARITÉ

16. Approbation du plan de financement 2024 du chantier d’insertion de la ville d’Yzeure

FINANCES 

17. Attribution anticipée de subventions reprises au budget 2024 – Délibération complémentaire

18. Examen du rapport présenté par le Maire en vue du débat d’orientations budgétaires 2024

INFORMATIONS

7. Questions orales (À transmettre au maire au moins 3 jours avant la réunion ; 5 maximum par groupe ; 1 maximum par conseiller municipal n’appartenant pas à un groupe ; temps total limité à 30 mn ; pas de débats).

8. Déclarations générales (Un porte-parole par groupe ; temps maximum de 5 mn par groupe).

9. Remerciements

10. Dates des prochains conseils municipaux