Ordre du Jour
1. Appel + Recueil des pouvoirs
2. Désignation du secrétaire de séance
3. Approbation du Procès-Verbal de la séance du 29 Avril 2024
4. Lecture de l’ordre du jour
5. Lecture des décisions prises par le Maire en vertu de la délégation de pouvoirs conférée par le Conseil Municipal
URBANISME
1. Parc Sainte-Catherine – Compte rendu annuel d’activités à la Collectivité Locale (CRACL) par Assemblia
2. Parc Sainte-Catherine – Avenant n°3 à la convention de concession d’aménagement du 29 juin 2018
3. Parc Sainte-Catherine – Rétrocession des parcelles CM N°412 et CM N°365
4. Approbation de la révision sous format allégé N°1 du Plan Local d’Urbanisme
5. Approbation de la modification N°1 du Plan Local d’Urbanisme
6. Parc de la Mothe – Cession de biens immobiliers
7. Millepertuis – Création d’une zone d’activités économiques – Cession de parcelles – Lancement d’un Appel à Manifestation d’Intérêt (AMI)
8. Détachement de Moulins de la 13ème Base de Soutien du Matériel (BSMAT) sur le territoire de la Commune d’Yzeure – Avis du Conseil
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
9. Gendarmerie – Attribution de marché de travaux – UF2 – Années 4 et 5
10. Marché de performance énergétique pour l’exploitation et la maintenance des installations multi-techniques – Avenant n°7
11. Modification du tableau des effectifs du personnel communal
12. Modification du règlement intérieur relatif au fonctionnement des services municipaux
13. Abrogation de la délibération du Conseil Municipal du 27 juin 1986 attribuant une prime de fin d’année aux agents de la collectivité
14. Mise en place du « forfait mobilités durables » au profit des agents publics de la collectivité
15. Remboursement des frais de visite médicale obligatoire dans le cadre du renouvellement de l’autorisation de conduite des véhicules poids lourds
16. Délégation de service public relative à l’exploitation et la gestion des missions d’immobilisations et de mise en fourrière automobile – lancement de la procédure
17. Création de la commission de délégation de service public (CDSP) par le Conseil Municipal dans le cadre de l’exploitation et de la gestion des missions d’immobilisations et de mise en fourrière automobile
SPORTS
18. Avenant n°1 de la convention de mise à disposition du gymnase de l’Europe au lycée polyvalent Jean Monnet pour l’année scolaire 2023/2024
19. Approbation de la convention de mise à disposition du gymnase de l’Europe au lycée polyvalent Jean Monnet pour l’année scolaire 2024/2025
20. Approbation de la convention de mise à disposition du stade de Champ Daillant au lycée polyvalent Jean Monnet pour l’année scolaire 2024/2025
21. Approbation de la convention de mise à disposition des installations sportives non couvertes au collège François Villon pour l’année scolaire 2024/2025
22. Approbation de la convention de partenariat entre Moulins Yzeure Foot 03 Auvergne et les villes de Moulins et d'Yzeure pour la saison sportive 2024/2025
23. Adhésion à l’Association Nationale des Élus en charge des Sports -
ENFANCE
24. Attribution des crédits de fonctionnement des écoles élémentaires et maternelles pour l’année scolaire 2024/2025
25. Modalités de prise en charge des dépenses d'affranchissement des écoles élémentaires et maternelles publiques d'Yzeure
26. Prise en charge des frais de fournitures de bureau du centre médio-scolaire
27. Répartition intercommunale des frais de fonctionnement des écoles publiques pour l’année scolaire 2024/2025
28. Approbation de la convention de financement dans le cadre du fonds d’innovation pédagogique – École élémentaire Ampère
29. Approbation de la convention de financement dans le cadre du fonds d’innovation pédagogique – École élémentaire Jacques Prévert
30. Modification des horaires d’entrée et de sortie du groupe scolaire des Cladets et de l’école élémentaire Ampère
FINANCES
31. Examen du compte de gestion du receveur municipal pour l’exercice 2023
32. Examen du compte administratif 2023 du budget principal
33. Examen du compte administratif 2023 des budgets annexes
34. Détermination et affectation définitive des résultats du compte administratif 2023 du budget principal et des budgets annexes
35. Décision modificative n°1 – Budget Principal – exercice 2024
36. Décision modificative n°1 – Budget annexe des Pompes Funèbres – exercice 2024
37. Révision des tarifs municipaux applicables au 1er septembre 2024
38. Révision des tarifs de la saison culturelle au 1er septembre 2024
39. Assujettissement des logements vacants à la taxe d’habitation sur les résidences secondaires et autres locaux meublés non affectés à l’habitation principale à compter du 1er janvier 2025
40. Mise en place du compte financier unique pour le budget principal et les budgets annexes de la ville d’Yzeure à compter de l’exercice 2025
41. Approbation et signature d’un contrat d’engagement partenarial avec la DDFIP
42. Révision des tarifs de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure au 1er janvier 2025 QUESTION D’ORDRE GÉNÉRAL
43. Présentation du rapport d’observations définitives de la chambre régionale des comptes concernant la gestion de la commune au cours des exercices 2018 et suivants
INFORMATIONS
7. Questions orales (À transmettre au maire au moins 3 jours avant la réunion ; 5 maximum par groupe ; 1 maximum par conseiller municipal n’appartenant pas à un groupe ; temps total limité à 30 mn ; pas de débats).
8. Questions diverses
9. Déclarations générales (Un porte-parole par groupe ; temps maximum de 5 mn par groupe).
10. Remerciements
11. Dates des prochains conseils municipaux
