Conseil Municipal Séance du 27 Mars 2025 Ordre du Jour 1. Appel + Recueil des pouvoirs 2. Désignation du secrétaire de séance 3. Approbation du Procès-Verbal de la séance du 5 Février 2025 4. Lecture de l’ordre du jour 5. Lecture des décisions prises par le Maire en vertu de la délégation de pouvoirs conférée par le Conseil Municipal 6. Délibérations URBANISME 1. Mise à disposition d’une parcelle sise parc du Danube destinée à la production à titre expérimental de jeunes plants de feuillus – Convention avec la Direction Départementale des Territoires ADMINISTRATION GÉNÉRALE 2. Modification du tableau des effectifs du personnel communal 3. Modification du règlement intérieur relatif au fonctionnement des services municipaux 4. Fixation des taux d’avancement de grade pour chaque catégorie professionnelle pour l’année 2025 5. Renouvellement de la convention cadre pluriannuelle de partenariat avec le CNFPT 2025-2027 6. Délégation de consultation au Centre de Gestion de l’Allier de la Protection Sociale Complémentaire - Risque santé et prévoyance 7. Reconstruction des vestiaires du stade Champ-Daillant – Attribution des marchés SPORTS 8. Approbation de la convention tripartite triennale de mise à disposition des équipements sportifs couverts au collège François Villon d’Yzeure. ENFANCE 9. Révision du forfait communal pour la participation aux frais de fonctionnement de l’école privée pour l’année scolaire 2024/2025 FINANCES 10. Détermination et affectation provisoires des résultats du compte administratif 2024 du budget principal et des budgets annexes 11. Examen des subventions aux associations attribuées au budget primitif 2025 12. Fixation des taux d’imposition pour 2025 13. Examen du projet de budget primitif 2025 – Budgets annexes 14. Examen du projet de budget primitif 2025 – Budget principal 15. UNAPEI Pays D’Allier – Demande de garantie d’emprunt pour la construction d’un ESAT INFORMATIONS 7. Questions orales (À transmettre au maire au moins 3 jours avant la réunion ; 5 maximum par groupe ; 1 maximum par conseiller municipal n’appartenant pas à un groupe ; temps total limité à 30 mn ; pas de débats) 8. Questions diverses 9. Déclarations générales (Un porte-parole par groupe ; temps maximum de 5 mn par groupe) 10. Remerciements 11. Dates des prochains conseils municipaux