Conseil Municipal Séance du 12 Décembre 2024
Ordre du Jour
1. Appel + Recueil des pouvoirs
2. Désignation du secrétaire de séance 3.
Approbation du Procès-Verbal de la séance du 26 Septembre 2024
4. Lecture de l’ordre du jour
5. Lecture des décisions prises par le Maire en vertu de la délégation de pouvoirs conférée par le Conseil Municipal
6. Délibérations URBANISME
1. Millepertuis – Création d’une zone d’activités – Cession d’une parcelle – Nouvel Appel à Manifestation d’Intérêt
2. Délibération rectificative d’une erreur matérielle dans la délibération N°2024-41 du 27 juin 2024 portant sur la cession de biens immobiliers au Parc de la Mothe
3. Chemin du Petit Panloup – Dénomination de voie
4. Crématorium – Approbation de l’avenant N°3
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
5. Délégation de pouvoir au maire – Délibération modificative n°2
6. Modification du tableau des effectifs du personnel communal
7. Modification du règlement intérieur relatif au fonctionnement des services municipaux
8. Délibération portant mise en place de l’indemnité spéciale de fonction et d’engagement des policiers municipaux
9. Délégation de service public relative à l’exploitation et la gestion des missions d’immobilisations et de mise en fourrière automobile – choix du titulaire
10. Mise en fourrière automobile, enlèvement et destruction d’épaves – Recouvrement des frais de fourrière – Fixation des tarifs
11. Modification du guide de procédure interne de la commande publique
CULTURE
12. Exonération de droit de place dans le cadre des festivités de fin d’année ENFANCE
13. Fixation d’un taux de vacation dans le cadre de l’action « soutien scolaire individualisable »
SOLIDARITÉ
14. Convention annuelle d’accompagnement entre la ville d’Yzeure et l’association CAPAMAM FINANCES
15. Attribution d’une subvention exceptionnelle au Comité de Jumelage Yzeure-Kafountine
16. Attribution anticipée de subventions reprises au budget 2025
17. Ouverture anticipée de crédits d’investissement au titre de l’exercice 2025
18. Révision des tarifs municipaux applicables au 1er janvier 2025 – Délibération modificative
19. Décision Modificative n°3 - Budget Principal - Exercice 2024
INFORMATIONS
7. Questions orales (À transmettre au maire au moins 3 jours avant la réunion ; 5 maximum par groupe ; 1 maximum par conseiller municipal n’appartenant pas à un groupe ; temps total limité à 30 mn ; pas de débats)
8. Questions diverses
9. Déclarations générales (Un porte-parole par groupe ; temps maximum de 5 mn par groupe)
10. Remerciements
11. Dates des prochains conseils municipaux
